Département de Meurthe-et-Moselle (54)

Avis d’information : Commune de NANCY (54)

AVIS D’INFORMATION n°2018/CMRE/016

Information sur les considérations de droit et de fait justifiant l’absence de publicité et/ou de mise en concurrence pour l’octroi d’AOT/COT.

Avis d’information : commune de NEUVES-MAISONS (54)

INFORMATION n°2018Toul014

Justification de l’absence de publicité/mise en concurrence pour l’octroi d’une AOT/COT.

Avis d’appel public à candidature : Commune de NANCY (54)

AVIS DE PUBLICITE n°2019CMRE001

Publié le 21 janvier 2019

Date limite de réception le 22 février 2019

Avis d’information : commune de NANCY (54)

AVIS D’INFORMATION n°2019/CMRE/002

Information sur les considérations de droit et de fait justifiant l’absence de publicité et/ou de mise en concurrence pour l’octroi de l’AOT/COT 41241500021.

Avis d’information : commune de FROUARD (54)

AVIS D’INFORMATION n°2019/CMRE/003

Information sur les considérations de droit et de fait justifiant l’absence de publicité et/ou de mise en concurrence pour l’octroi de l’AOT/COT 41241800092.

Avis d’appel public à candidature : Commune de GONDREVILLE (54)

AVIS DE PUBLICITE n°2019TOUL001

Publié le 10 mai 2019

Date limite de réception le 11 juin 2019

Avis d’information : commune de BLENOD LES PONT A MOUSSON (54)

AVIS D’INFORMATION n°2019PAM001

Information
sur les considérations de droit et de fait justifiant l’absence de
publicité et/ou de mise en concurrence pour l’octroi de COT FRET.

Avis d’information : commune de PONT A MOUSSON (54)

AVIS D’INFORMATION n°2019PAM002

Information sur les considérations de droit et de fait justifiant l’absence de publicité et/ou de mise en concurrence pour l’octroi d’une convention.

Avis d’information : commune de Nancy (54)

AVIS D’INFORMATION n°2019CMRE004

Information sur les considérations de droit et de fait justifiant l’absence de publicité et/ou de mise en concurrence pour l’octroi d’une convention.

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