Département des Vosges (88)

Avis d’information : Commune de Vaxoncourt (88)

AVIS D’INFORMATION n°2018/EP/002

Information sur les considérations de droit et de fait justifiant l’absence de publicité et/ou de mise en concurrence pour l’octroi d’AOT/COT.

Avis d’information : Commune de CHARMES (88)

AVIS D’INFORMATION n°2018/EP/003

Information sur les considérations de droit et de fait justifiant l’absence de publicité et/ou de mise en concurrence pour l’octroi d’AOT/COT.

Avis d’appel public à candidature : Commune de CHAUMOUSEY (88)

AVIS DE PUBLICITE n°2019EP001

Publié le 14 février 2019

Date limite de réception le 15 mars 2019

Avis d’information : Commune de CHAUMOUSEY (88)

AVIS D’INFORMATION n°2019/EP/002

Information sur les considérations de droit et de fait justifiant l’absence de publicité et/ou de mise en concurrence pour l’octroi de l’avenant n°1 de la COT 41251700052.

Avis d’information : Commune de CHAUMOUSEY (88)

AVIS D’INFORMATION n°2019/EP/003

Information
sur les considérations de droit et de fait justifiant l’absence de
publicité et/ou de mise en concurrence pour l’octroi de la convention 41251900035.

Avis d’appel public à candidature : Commune de CHAUMOUSEY et SANCHEY(88)

AVIS DE PUBLICITE n°2019EP004

Publié le 31 juillet 2019

Date limite de réception le 14 aout 2019

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